Claude Bernet

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Claude Coutaz
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Claude Bernet
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
JORFTEXT000024397256(source JORF)
composition
26 Juillet 201126/07/2011
De: Claude Bernet
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
JORFTEXT000018885586(source JORF)
composition
31 Mai 200831/05/2008
De: Bernet (Claude, Georges, Fernand)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire général du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, détaché
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2007-04-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, détaché"
depart_retraite
JORFTEXT000000611323(source JORF)
réintégration
28 Février 200728/02/2007
De: Claude Bernet
inspecteur général de l'agriculture, secrétaire général du conseil général
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et conventions relatifs au fonctionnement administratif et financier du conseil général
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000816407(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: Claude Bernet
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
secrétaire général
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
JORFTEXT000000817229(source JORF)
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Claude Bernet
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'agriculture
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
suppleant
JORFTEXT000000640418(source JORF)
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Claude Bernet
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
directeur général de l'Agence de développement agricole et rural
Groupe:
Agence de développement agricole et rural (ADAR)
JORFTEXT000000797470(source JORF)
nomination
23 Novembre 200323/11/2003
De: Claude Bernet
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
liquidateur de l'Association nationale pour le développement agricole
JORFTEXT000000234297(source JORF)
nomination
24 Janvier 200324/01/2003
De: Bernet (Claude)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membre de la commission interministérielle de coordination des contrôles sur les opérations et les bénéficiaires et redevables relevant de la section Garantie du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles sur les opérations et les bénéficiaires et redevables relevant de la section Garantie du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000770170(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Bernet (Claude, Jean, Mariel)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Bernet (Claude)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000558371(source JORF)
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Claude Bernet
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000742942(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 199825/10/1998
De: Bernet (Claude)
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
2o Au titre de l'article 1er (3o) de l'arrêté susmentionné
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428(source JORF)
nomination
26 Juin 199826/06/1998
De: Bernet (Claude)
directeur général de l'enseignement et de la recherche, avec, comme suppléant, son conseiller scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
sur désignation du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000571366(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Bernet (Claude)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
Groupe:
Ce corps
date_debut="1994-05-10"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000203347(source JORF)
réintégration
18 Novembre 199718/11/1997
De: Bernet (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par
Le ministre chargé de l'agriculture
Au titre de l'agriculture
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000182620(source JORF)
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Claude Bernet
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000383250(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 199722/06/1997
De: Bernet (Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'Etat, désigné par le ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Remplace:M. Bichat (Henry-Hervé)
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000564877(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Bernet (Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant de l'Etat, désigné par le ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Remplace:M. Bichat (Henry-Hervé)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000201420(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Claude Bernet
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant, désigné par le ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Remplace:M. Henry-Hervé Bichat
Groupe:
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
conseil_administration
JORFTEXT000000749649(source JORF)
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Claude Bernet
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000749862(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Bernet (Claude)
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Association nationale pour le développement agricole
Remplace:M. Bichat (Henry-Hervé)
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de l'Association nationale pour le développement agricole
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000749860(source JORF)
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Claude Bernet
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Remplace:M. Henry-Hervé Bichat
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000381645(source JORF)
nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Claude Bernet
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membre de la commission interministérielle de coordination des contrôles sur les opérations et les bénéficiaires et redevables relevant de la section Garantie du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles sur les opérations et les bénéficiaires et redevables relevant de la section Garantie du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564442(source JORF)
nomination
20 Mars 199720/03/1997
De: Bernet (Claude)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Ministère de l'agriculture
date_debut="1994-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000370014(source JORF)
réintégration
09 Mars 199509/03/1995
De: Bernet (Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture (2e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000712808(source JORF)
nomination
17 Mai 199417/05/1994
De: Claude Bernet
directeur des pêches maritimes et des cultures marines au secrétariat d'Etat à la mer
Objet:
membres du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises, les personnalités
Groupe:
Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000724796(source JORF)
désignation
05 Février 199305/02/1993
De: Bernet (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants du ministre chargé de la mer
membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: CLAUDE BERNET
directeur des pêches maritimes, et des cultures marines
Objet:
examiner et de soumettre au ministère de la pêche des propositions permettant de résoudre les difficultés qui s'élèveraient au sujet du présent Accord
Fait à Paris, le
30 janvier 1992
en deux exemplaires, chacun en langues française et islandaise, chacun des textes faisant également foi
Pour le Gouvernement de la République française
JORFTEXT000000344893(source JORF)
charge
10 Juillet 199210/07/1992
De: Claude Bernet
directeur des pêches maritimes et des cultures marines
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la mer"
JORFTEXT000000540780(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 199214/05/1992
De: Claude Bernet
directeur des pêches maritimes et des cultures marines
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la mer, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la mer"
JORFTEXT000000355228(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 199128/06/1991
De: Claude Bernet
directeur des pêches maritimes et des cultures marines
Objet:
au nom du ministre délégué à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la mer"
JORFTEXT000000353108(source JORF)
délégation de signature
10 Mars 199110/03/1991
De: Claude Bernet
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:M. Jean-Yves Hamon
Groupe:
Direction des pêches maritimes et des cultures marines
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535816(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Bernet (Claude)
directeur des gens de mer et de l'administration générale au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000166663(source JORF)
nomination
17 Mars 199017/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.